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Statuts de l’Asigos

Statuts de l'ASIGOS.pdf

Programme de législature

Programme de législature 2021 2026.pdf

Règlements du CODIR

Règlement d'utilisation des locaux scolaires appartenant à l'ASIGOS

Directive sur le règlement d'utilisation des locaux scolaires appartenant à l'ASIGOS

Préavis 

2021

Préavis N°01-2021 Visant à l'octroi d'un crédit de CHF 522'000.- TTC. destiné aux études et aux travaux urgents pour la remise en état et la rénovation énergétique et sécurité du collège du Grand-Pré (1ère étape).pdf

Préavis N°02-2021 Comptes 2020.pdf

Préavis N°03-2021 Rapport de gestion du Comité de direction (CoDir) pour l'année 2020.pdf

Préavis N°04-2021 Relatif à la compétence financière du Comité de direction pour la législature 2021-2026.pdf

Préavis N°05-2021 Concernant l'octroi au comité de direction d'une autorisation générale de plaider, pour la durée de la législature 2021-2026

Préavis N°06-2021 Relatif à l'octroi d'une autorisation générale de statuer sur les aliénations et les acquisitions d'immeubles, de droits réels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilières pour la durée de la législature 2021-2026

Préavis N°07-2021 Budget 2022

2022

Préavis N°01-2022 Etats financiers 2021

Préavis N°02-2022 Rapport de gestion du Comité de direction pour l'année 2021

Préavis N°03-2022 Visant à l'octroi d'un crédit de CHF 96'600.- destiné à la prise de mesures urgentes sur le réseau d'eau potable du collège du Grand-Pré et à l'étude d'une solution d'assainissement

Préavis N°05-2022 Règlement du Conseil d'établissement (CET) primaire et secondaire (7P-11S) de Prilly, Romanel-sur-Lausanne et Jouxtens-Mézery

Préavis N°06-2022 Budget 2023

Préavis N°07-2022 Assainissement de l'enveloppe et la rénovation énergétique du pavillon scolaire de Sous-Mont

Préavis N°08-2022 Règlement du Conseil intercommunal

2023

Préavis N°01-2023 Rapport de gestion du Comite de direction pour l'année 2022

Préavis N°02-2023 Etats financiers 2022

Préavis N°03-2023 Achat et installation d'un pavillon provisoire Romanel-sur-Lausanne

Préavis N°04-2023 Rénovation et mise aux normes du collège du Grand-Pré

Préavis N°05-2023 Budget 2024 et octroi de crédits de pré-étude de CHF100'000.- par cas

Préavis N°06-2023 Sollicitant un crédit de CHF 562'000.- destiné à la transition fluo/led des sources lumineuses dans les bâtiments scolaires à Prilly

Préavis N°07-2023 Visant à l'octroi d'un crédit de CHF 374'000.- TTC destiné aux études du projet d'agrandissement et assainissement du collège de Mont-Goulin

Préavis N°08-2023 Transfert des bâtiments scolaires primaires des communes membres à l'ASIGOS et réponse à la motion Jacek Manthey, pour la liste des bâtiments ASIGOS +

Préavis N°10-2023 Visant à l'octroi d'un crédit de CHF 140'200.- TTC destiné à la remise en état des socles du pavillon de Corminjoz

2024

Préavis N°01-2024 Rapport de gestion du Comité de direction pour l'année 2023

Préavis N°02-2024 Etats financiers 2023

Préavis N°03-2024 Indemnité et renforcement de l' ASIGOS

Préavis N°04-2024 Relatif à une deuxième réponse à la motion Jacek Manthey, pour la liste des bâtiments ASIGOS+

Préavis N°05-2024 Complexe des Esserpys

Préavis N°06-2024 Règlement d'utilisation des locaux scolaires appartenant à l'ASIGOS + directive sur le règlement

Préavis N°07-2024 Budget 2025.pdf

Préavis N°08-2024 Infrastructures sportives extérieures.pdf


PV de séance du Conseil intercommunal

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Rapports des commissions

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